Informations légales concernant La Maison BSG
Raison sociale : La Maison BSG
Forme juridique : [À compléter - SARL, SAS, Auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [Adresse complète à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
APE : [Code APE à compléter]
TVA intracommunautaire : [Numéro TVA à compléter]
Directeur de la publication : [Nom du directeur à compléter]
Contact : contact@lamaisonbsg.fr
Hébergeur :[Nom de l'hébergeur à compléter]
Adresse :[Adresse de l'hébergeur à compléter]
Téléphone :[Téléphone de l'hébergeur à compléter]
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de La Maison BSG ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de La Maison BSG.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La Maison BSG s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations diffusées.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La Maison BSG ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de celui-ci, notamment les pertes de données ou de programmes, interruptions d'activité, etc.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.
Coordonnées du médiateur : [À compléter avec les informations du médiateur]